Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOGAERT DESIGN / THIERRY BOGAERT DESIGN
M. BOGAERT Thierry

Numéro de dépôt :
3875107
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
BOGAERT DESIGN / THIERRY BOGAERT DESIGN de BOGAERT Thierry

Présentation de la marque BOGAERT DESIGN / THIERRY BOGAERT DESIGN

Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur BOGAERT Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOGAERT DESIGN / THIERRY BOGAERT DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur BOGAERT Thierry domicilié(e) 33 rue Henri Barbusse - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOGAERT Thierry domicilié(e) 33 rue Henri Barbusse - 75005 - PARIS - France.

La marque BOGAERT DESIGN / THIERRY BOGAERT DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOGAERT DESIGN / THIERRY BOGAERT DESIGN est expirée depuis le 18 novembre 2021.

BOGAERT Thierry a également déposé les autres marques suivantes : VOILE DE BÉTON LE PARFUM DE LA MATIÈRE , FOTO BETON , VOILE BETON LE PARFUM DE LA MATIERE , BÉTON FRAIS / FRESH CONCRETE , URBANITÉ URBANITY , BETON , PLACOBETON


M. BOGAERT Thierry - 33 rue Henri Barbusse - 75005 - PARIS - France


M. BOGAERT Thierry - 33 rue Henri Barbusse - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580793 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.